Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOR
ACOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1244825
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2023

Présentation de la marque ACOR

Déposée le 21 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOR domicilié(e) 17, rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 323 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACOR est expirée depuis le 21 juin 2023.

ACOR a également déposé les autres marques suivantes : SIANE , ELICOLE FORMATION , , ESCALETTE , COMMUNIPASSION , PELIBOX FLIGHT-CASES , Pélibox


ACOR, Société par actions simplifiée - 17, rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 303323141


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242406 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°382231 - Publication au BOPI 2003-11-25

Renouvellement sans limitation n°2018388 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532647 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

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